Une catégorie d'ouvrages longtemps tenue à l'écart du droit d'auteur
Le livre de cuisine paraît mal protégé. Une recette, réduite à une liste d'ingrédients et à quelques gestes, relève souvent de l'idée plutôt que de la forme. Or le droit d'auteur protège l'expression, non l'idée. Un plat, sa composition ou sa technique ne sont donc pas appropriables en eux-mêmes.
La protection se déplace vers la manière de dire la recette : le texte, la structure du livre, les photographies, la mise en page, les commentaires d'accompagnement. C'est cette forme qui distingue un ouvrage protégé d'un simple mode opératoire.
Ce que la loi protège concrètement dans un livre de recettes
Un livre de cuisine est une œuvre composite. Le texte des recettes, dès lors qu'il porte la marque d'un auteur, bénéficie de la protection du droit d'auteur. Les photographies sont protégées séparément, au titre du droit d'auteur du photographe, et parfois du droit du producteur.
La contrefaçon suppose la reproduction d'éléments protégés sans autorisation. Recopier mot pour mot le texte d'une recette, reprendre une sélection originale de plats ou reproduire des photographies sans accord caractérise un risque juridique. La reprise d'une idée de plat, en revanche, reste en principe libre.
La frontière est fragile. Une recette très détaillée, rédigée avec un style propre, peut être considérée comme originale. Une recette réduite à des proportions et à des étapes standard l'est rarement.
Le cas des recettes traditionnelles et des emprunts culturels
Les recettes patrimoniales posent une difficulté particulière. Elles circulent depuis longtemps, souvent sans auteur identifiable, et appartiennent à un fonds culturel commun. Leur reproduction dans un ouvrage ne suffit pas à conférer un droit exclusif à celui qui les publie.
Un auteur peut néanmoins protéger la façon dont il présente et commente une recette traditionnelle. La distinction repose sur l'apport personnel : la sélection, l'ordonnancement, les annotations et les variantes proposées.
Les emprunts entre cuisines du monde relèvent davantage de questions d'attribution et de respect des sources que du droit d'auteur stricto sensu. La mention de l'origine d'une recette n'est pas une obligation légale générale, mais elle engage la réputation de l'auteur.
Les recours et les limites du cadre juridique
Un auteur qui s'estime victime d'une reprise non autorisée peut agir en contrefaçon. Il doit établir l'originalité de son œuvre et démontrer la reproduction. L'appréciation reste casuistique et dépend des juridictions.
Plusieurs limites tempèrent ce cadre :
- Les idées, méthodes et techniques culinaires ne sont pas protégeables.
- La protection du texte ne couvre pas les proportions ni les ingrédients pris isolément.
- Les durées de protection varient selon les pays et les œuvres concernées.
Le contrat d'édition joue aussi un rôle. La cession des droits, la mention de l'auteur et la répartition des revenus y sont négociées, souvent au détriment d'auteurs peu informés de l'étendue de leurs droits.
La vigilance porte donc moins sur les recettes elles-mêmes que sur la manière de les écrire, de les photographier et de les assembler.