Les clauses de propriété intellectuelle sont au cœur des négociations, mais restent souvent génériques et sources de malentendus. Découvrez pourquoi la distinction entre cession et licence mérite toute votre attention.
Le duplicate content est une notion technique, pas juridique : un site peut dupliquer sans enfreindre de droits, ou copier illégalement sans que Google y voie un doublon. Découvrez les cas où la reprise de contenu pose réellement problème.
L'exception de courte citation ne se résume pas à un nombre de mots : brièveté, intégration et mention de l'auteur s'apprécient au cas par cas. Découvrez pourquoi les journalistes doivent rester vigilants.
Le droit d'auteur protège le code d'un logiciel, pas ses idées ni ses fonctionnalités. Mais toutes les licences libres ne se valent pas : entre permissives et copyleft, les obligations varient. Décryptage des pièges à éviter.
Republier un article ne se résume pas à citer sa source : texte, photos et structure restent protégés par le droit d'auteur, et la courte citation a ses limites. Découvrez quand une autorisation est vraiment nécessaire.
Partager une photo d'actualité n'est pas un geste anodin : entre partage natif et simple repartage, le droit d'auteur impose des règles que les plateformes oublient souvent de rappeler. Créditer le photographe ne suffit pas toujours…