Ce que recouvre la notion de duplicate content
Deux pages qui reprennent mot pour mot le même passage se disputent les mêmes requêtes dans les moteurs de recherche. Le référencement parle alors de duplicate content, une situation que les algorithmes traitent comme un problème de qualité, indépendamment de sa légalité.
La confusion la plus fréquente vient de là : le duplicate content est d'abord une notion technique et éditoriale, pas juridique. Un site peut dupliquer du contenu sans enfreindre aucun droit, et reproduire illégalement un texte sans que les moteurs y voient nécessairement un doublon problématique.
Le droit d'auteur, lui, protège les œuvres originales, quel que soit leur support. Reproduire un texte, une image ou une description produit sans autorisation relève de la contrefaçon, même si la copie est partielle, reformulée ou intégrée à une page plus large.
Les cas où la reprise de contenu pose problème
La copie intégrale d'un article publié ailleurs est le cas le plus visible. Elle expose l'éditeur qui reprend à une action en contrefaçon, et prive le site d'origine d'une partie de son audience et de ses revenus publicitaires.
La reformulation partielle n'offre pas de protection automatique. Reprendre la structure d'un texte, ses exemples ou ses formulations caractéristiques en changeant quelques mots peut suffire à caractériser une contrefaçon, selon l'appréciation des juges.
Les fiches produits constituent un angle mort courant. Les distributeurs qui recopient les descriptifs fournis par les fabricants s'exposent rarement à un litige entre eux, mais la reprise de descriptions rédigées par un concurrent, sans accord, reste une atteinte au droit d'auteur.
Les images et les bases de données suivent une logique voisine. Une photographie est protégée par le droit d'auteur, et une base de données peut l'être par un droit spécifique, distinct du droit d'auteur, qui protège l'investissement consenti pour la constituer.
Ce que le droit autorise malgré tout
Toute reprise n'est pas interdite. La courte citation, accompagnée de la mention du nom de l'auteur et de la source, est admise lorsqu'elle sert un propos critique, pédagogique ou informatif. La brièveté et l'intégration dans un texte propre sont déterminantes.
Le droit de courte citation ne couvre pas la reproduction d'un article entier, même présenté comme un extrait. Il ne permet pas non plus de republier une image sans autorisation, la citation visant prioritairement les œuvres textuelles.
Les contenus tombés dans le domaine public peuvent être librement reproduits, sous réserve du respect du droit moral, qui demeure perpétuel. Pour les autres, une autorisation écrite de l'auteur ou de l'ayant droit reste la voie la plus sûre.
Les accords de syndication entre médias, les licences de contenus et les échanges de liens encadrés relèvent de la même logique contractuelle. Ils organisent la reprise à l'avance et évitent l'ambiguïté.
Les précautions éditoriales et techniques
La première précaution est documentaire. Conserver la trace des sources, des autorisations obtenues et des dates de publication permet de démontrer la bonne foi en cas de réclamation, et de retirer rapidement un contenu contesté.
La deuxième est rédactionnelle. Rédiger ses propres descriptions produits, ses propres synthèses et ses propres analyses réduit à la fois le risque juridique et le risque de concurrence déloyale sur les moteurs.
Sur le plan technique, la balise canonique indique aux moteurs quelle version d'une page doit être indexée lorsqu'un même contenu existe à plusieurs adresses. Elle règle un problème de duplication interne, mais ne légitime jamais la reprise d'un contenu protégé appartenant à un tiers.
- Vérifier l'origine de chaque texte et image avant publication.
- Conserver les autorisations écrites et les échanges avec les ayants droit.
- Privilégier la citation courte, attribuée et intégrée à un propos original.
- Réserver la balise canonique aux doublons dont le site détient les droits.
Ces précautions ne suppriment pas tout risque. L'appréciation de l'originalité d'un texte, comme celle de la contrefaçon, reste une question de fait, examinée au cas par cas par les juridictions.
